Afficher la couverture 'Boisement de terres agricoles sur la commune de Montsenelle (50) | Préfet de la région Normandie. Autorité environnementale' en grand format
/5

0 avis

Numéro du dossier : 4391-2028

Boisement de terres agricoles sur la commune de Montsenelle (50)

Préfet de la région Normandie. Autorité environnementale | Normandie. Rédacteur de l'avis

Cas par cas - Projets

Date de complétude : 28/02/2022

Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Date de l'avis/décision : 01/04/2022

Suggestions

Du même auteur

Boisement de terres agricoles sur la commune d'Avremesnil (76)

Cas par cas | 08/04/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Maintien d'une zone de mouillages et d'équipements légers de 15 places au lieu de 43 places dans le havre de la commune de Regnéville-sur-Mer (50)

Cas par cas | 08/04/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Extension et rénovation du parking Gambetta du site de l'Hôpital Charles-Nicolle sur la commune de Rouen (76)

Cas par cas | 01/04/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Chargement des enrichissements...