Autorités Environnementales

Avis de l'Autorité Environnementale pour le projet de ZAC "la Chapelle" à la Bouilladisse (13270), Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de ...

Auteurs :

• MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

| 2012

Cas par cas (décision du 29/04/2022) : Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme de La Turbie (06)

Auteurs :

• MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

| 2022

Avis de l'autortié environnementale : 83 - Grimaud - Création d'un lotissement de 8 villas / Défrichement

Auteurs :

• MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

| 2022

Cas par cas (décision du 22/04/2022) : modification n°1 du PLU de Maillane (13).

Auteurs :

• MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

| 2022

Cas par cas (décision du 22/04/2022) : modification n°1 du PLU de Maillane (13).

Avis de l'Autorité environnementale Plans et Programmes relatif à la révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon (84)

Auteurs :

• MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

| 2022

Avis de l'Autorité environnementale Plans et Programmes relatif à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon (84)

- Avis de l’autorité environnementale : projet agrivoltaïque de l'Adrech à Ginasservis 83.

Auteurs :

• MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

| 2022