Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01. | AUBREBY (M D')
0/5

0 avis

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01.

Livre

AUBREBY (M D') | LAFONT (J.) | LHOSTIS (A) | MASSONI (M) | SCHMIT (P) | CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Edité par Ministère de l'écologie. Paris - 2008

Date de publication : 01/01/2008

Etat des lieux des procédures et des retards auxquels la mise en oeuvre des infrastructures en Ile-de-France peut donner lieu, débat public et concertation préalable, gouvernance des projets, révision des procédures d'enquête publique, maîtrise foncière, procédures de sécurité, ingénierie, financements.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01. | CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01.

Auteurs :

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
  • AUBREBY (M d')
  • LAFONT (J)

| Ministère de l'écologie

Etat des lieux des procédures et des retards auxquels la mise en oeuvre des infrastructures en Ile-de-France peut donner lieu, débat public et concertation préalable, gouvernance des projets, révision des procédures d'enquête publ...

Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01. | CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01.

Auteurs :

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
  • AUBREBY (M D')
  • LABIA (P)

| Ministère de l'écologie

Le rapport a pour objectif d'apprécier les enjeux qui s'attachent au développement des services routiers d'intérêt national dans la perspective d'une évolution éventuelle de leur cadre juridique actuel. Il dresse un état des lieux...

Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01. | AUBREBY (M D')

Services de transport d'intérêt national. Rapport n° 007141-01.

Auteurs :

  • AUBREBY (M D')
  • LABIA (P)
  • LHOSTIS (A)

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2010

Le rapport a pour objectif d'apprécier les enjeux qui s'attachent au développement des services routiers d'intérêt national dans la perspective d'une évolution éventuelle de leur cadre juridique actuel. Il dresse un état des lieux...

Chargement des enrichissements...