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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01.

Livre

AUBREBY (M D') | LAFONT (J.) | LHOSTIS (A) | MASSONI (M) | SCHMIT (P) | CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Edité par Ministère de l'écologie. Paris - 2008

Date de publication : 01/01/2008

Etat des lieux des procédures et des retards auxquels la mise en oeuvre des infrastructures en Ile-de-France peut donner lieu, débat public et concertation préalable, gouvernance des projets, révision des procédures d'enquête publique, maîtrise foncière, procédures de sécurité, ingénierie, financements.

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