Numéro du dossier : 4541-2027

Modifications des conditions d’exploitation et de remise en état de la carrière de Sainte-Magnance (89)

Mission régionale de l'autorité environnementale Bourgogne-Franche-Comté. Autorité environnementale | Bourgogne-Franche-Comté. Rédacteur de l'avis

Cas par cas - Projets

Suggestions

Du même auteur

1er boisement, Bourgvilain (71)

Cas par cas | 20/05/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Recours gracieux boisemenent, Dyo (71)

Cas par cas | 02/06/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Aerodrome - renouvellement de l'autorisation d'exploiter

Cas par cas | 21/11/2024
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Chargement des enrichissements...