Numéro du dossier : 3374-2027

Recours gracieux boisemenent, Dyo (71)

Mission régionale de l'autorité environnementale Bourgogne-Franche-Comté. Autorité environnementale | Bourgogne-Franche-Comté. Rédacteur de l'avis

Cas par cas - Projets

Suggestions

Du même auteur

1er boisement, Bourgvilain (71) | Mission régionale de l'autorité environnementale Bourgogne-Franche-Comté. Autorité environnementale

1er boisement, Bourgvilain (71)

Cas par cas | 20/05/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Construction d'ombrières photovoltaïques du site de l'entrepôt frais et surgelés de Schiever - Magny (89) | Mission régionale de l'autorité environnementale Bourgogne-Franche-Comté. Autorité environnementale

Construction d'ombrières photovoltaïques du site de l'entrepôt frais et surgelés de Schiever - Magny (89)

Cas par cas
Dossier en cours d'instruction.

Modifications des conditions d’exploitation et de remise en état de la carrière de Sainte-Magnance (89) | Mission régionale de l'autorité environnementale Bourgogne-Franche-Comté. Autorité environnementale

Modifications des conditions d’exploitation et de remise en état de la carrière de Sainte-Magnance (89)

Cas par cas | 11/10/2024
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Chargement des enrichissements...