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Schéma de services collectifs du sport

Livre

DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE | MINISTERE DES SPORTS

Edité par DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS - 2002

Date de publication : 20020701

Le schéma de services collectifs du sport constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale créé par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.