Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
0/5

0 avis

Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Contenu de cette circulaire : les critères de classement ; - le dossier de classement ; - procédure de classement et de renouvellement de classement ; - prolongations de classement et retard dans la procédure ; - les effets du classement ; - le rôle de l'Etat dans l'élaboration, la révision et la mise en oeuvre des chartes ; - la reconnaissance comme "Agenda 21 local"; - annexes.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Etude et rapport | MEEDDAT. PARIS

Guide méthodologique plans de prévention des risques d'inondation | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Guide méthodologique plans de prévention des risques d'inondation

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

| La documentation française | 1999

Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles ...

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 2008

Cette circulaire traite des certificats de capacité dont doivent être titulaires les responsables des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques. Elle décrit les caractéristiques principales du certificat de capa...

Chargement des enrichissements...