Autorités Environnementales

Cartographie et réglementation de l'occupation des sols dans les zones exposées aux risques naturels majeurs - Programmation technique et budgétaire p...

Auteurs :

• LANTZ S
• GUYOT P
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)

Usuel | 1995

Rappel de la politique engagée d'un programme décennal d'actions de prévention des risques naturels. Etablissement d'un bilan technique des réalisations effectuées à fin 1995 et besoins en moyens financiers des préfets des départe...

Dispositions applicables au bâti et ouvrages existants en zones inondables

Auteurs :

• BERSANI C.
• DEFRANCE G
• LAURENT JL

Usuel | 1996

Mise en oeuvre des programmes d'action dans les zones vulnérables en application du décret et de l'arrêté interministériels du 4 mars 1996

Auteurs :

• LAURENT JL
• GRAMMONT A
• DEFRANCE G

Usuel | 1996

Cette circulaire apporte aux préfets des précisions sur le calcul des quantités maximales d'azote d'origine animale, l'articulation des programmes d'action avec la réglementation des installations classées et l'opération FERTIMIEU...