Enquête relative à l'activité des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine de l'eau | LAURENT JL
0/5

0 avis

Enquête relative à l'activité des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine de l'eau

Livre

LAURENT JL | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19920716

Au moment où la loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau connaît ses premières applications et avant que les orientations nouvelles décidées par le législateur puissent être mises en place, il convenait que soit justement appréciée l'activité des services déconcentrés de l'Etat. A cette fin, cinq questionnaires ont été envoyés aux Préfets à destination des DRIRE, des DDE, des DDAF et éventuellement des services de navigation et services maritimes.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Mise en oeuvre de la directive "nitrates". Diagnostic préalable à la définition des programmes d'action | LAURENT JL

Mise en oeuvre de la directive "nitrates". Diagnostic préalable à la définition des programmes d'action

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • DEPAGNE J
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1995

Nouvelle politique de la France en faveur de l'eau (la) | LAURENT JL

Nouvelle politique de la France en faveur de l'eau (la)

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • GUETTIER P.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1996

Note destinée à être insérée dans un document en préparation sur "l'approche globale des questions d'environnement urbain dans la perspective du développement durable" (Habitat II - Istanbul, Juin 1996).

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif | LAURENT JL

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • GIRARD JF
  • LEMAS PR

| 1996

Chargement des enrichissements...