Les pollutions transfrontières en droit comparé : actes du colloque du Centre international de droit comparé de l'environnement - MONTREAL Octobre 1988

Livre

SANCY M | MACHADO PA | GRANDBOIS M | PIETTE J | JUERGENSMEYER J | PRIEUR M. | POSTIGLIONE A | RAUM-DEGREVE R | MEKOUAR A | LADEUR KH | BOURAOUI S | MARTIN G | BOTHE M | BEDARD M

DROITS NATIONAUX : LA POLLUTION TRANSFRONTIERE DANS DIFFERENTS PAYS : BELGIQUE, BRESIL, CANADA, QUEBEC, AMERIQUE DU NORD, FRANCE, ITALIE, LUXEMBOURG, MAROC, RFA ET TUNISIE. LA REPARATION DES DOMMAGES ET INDEMNISATION DES VICTIMES. LE DROIT INTERNATIONAL : LA REGLEMENTATION POUR LES ENTREPRISES EXISTANTES / LE CONTROLE DES NOUVELLES INSTALLATIONS. LA POLLUTION TRANSFRONTIERE ENTRE LES ETATS-UNIS ET LE CANADA

Voir la revue «REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT»

Autres numéros de la revue «REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Dénitrification chimique et/ou biologique : recherche sur les mécanismes | MARTIN G

Dénitrification chimique et/ou biologique : recherche sur les mécanismes

Auteurs :

  • MARTIN G
  • ENSCR-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES

Etude et rapport

Logiciel d'aide à la décision dans la lutte contre les feux de forêts : volume 2 | MARTIN G

Logiciel d'aide à la décision dans la lutte contre les feux de forêts : volume 2

Auteurs :

  • MARTIN G
  • WEHRSTEDT Y
  • ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES

Etude et rapport | ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES. SAINT MANDE | 1993

Ce rapport, en deux volumes, expose le travail effectué par deux élèves ingénieurs des travaux à l'ENSG auprès du CIRCOSC de Valabre sur le système informatique de communication et de coordination opérationnelle nommé SICOSC (Syst...

Déchets industriels spéciaux (DIS) : valorisation et élimination en centres collectifs - Bilan 1995/1996 - Tonnages et coûts | MILITON C

Déchets industriels spéciaux (DIS) : valorisation et élimination en centres collectifs - Bilan 1995/1996 - Tonnages et coûts

Auteurs :

  • MILITON C
  • BECAUD K
  • MARTIN G

Etude et rapport | ADEME | 1998

Cinquième édition des données sur les tonnages de déchets industriels spéciaux (DIS) éliminés et valorisés en centres collectifs. Document établi en liaison avec les agences de l'eau.

De la même série

La doctrine en droit de l'environnement : Colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l'Environnement les 17 et 18 novembre à Limoges | SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

La doctrine en droit de l'environnement : Colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l'Environnement les 17 et 18 novembre à Limoges

Auteurs :

  • SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SFDE | 2017

Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Environnement présente les débats et réflexions sur la doctrine en droit de l'environnement à l'occasion des 40 ans de la revue. Qu'est ce que la doctrine, quels sont ses résultats, et ...

Le droit répressif : quelles perspectives pour le droit de l'environnement ? (actes du colloques annuel de la Société Française pour le Droit de l'Environnement, organisé à La Rochelle les 21 et 22 novembre 2013) | SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Le droit répressif : quelles perspectives pour le droit de l'environnement ? (actes du colloques annuel de la Société Française pour le Droit de l'Env...

Auteurs :

  • SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L ENVIRONNEMENT. Limoges | 2014

Ce numéro spécial (18 contributions) présente les enjeux que la politique répressive représente pour la protection de l'environnement ainsi qu'une réflexion prospective sur le sujet. Il s'agit d'éclairer les valeurs et les "fronti...

Les 25 ans de la loi Littoral | CENTRE DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG

Les 25 ans de la loi Littoral

Auteurs :

  • CENTRE DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG

| SFDE (Société Française pour le Droit de l'Environnement. Strasbourg | 2013

L'année 2011 marque les vingt cinq ans de la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, à la protection et à la mise en valeur du littoral dite loi Littoral. Ce numéro spécial de la revue Juridique de l'Environnement regroupe...

Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement | SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement

Auteurs :

  • SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L ENVIRONNEMENT. Limoges | 2009

Ce numéro spécial fait suite à un colloque des 9 et 10 octobre 2008 à Paris concernant l’environnement et la mise en œuvre du droit communautaire. Le juge communautaire de droit commun joue un rôle décisif pour assurer la mise en ...

Les Parcs Naturels Régionaux et le droit |

Les Parcs Naturels Régionaux et le droit

| 2006

Ces actes présentent le contributions apportées lors de journées sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit, coorganisées par la Fédération des Parcs naturels régionaux et la Société française pour le droit d...

Chargement des enrichissements...