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Immatriculation des motos neige (l') ; Affaire IGE n° 00/003

Livre

BLAISE L | POULENAT G | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Edité par CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS LA DEFENSE CEDEX, TOUR PASCAL B, 92055 - 2000

Date de publication : 20001002

Rapport de la mission destinée à examiner l'opportunité d'immatriculation des motos neige. Application de la loi du 03 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules dans les espaces naturels. Statut et utilisation des motos neige.

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