Autorités Environnementales

Immatriculation des motos neige (l') ; Affaire IGE n° 00/003

Auteurs :

• BLAISE L
• POULENAT G
• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS LA DEFENSE CEDEX, TOUR PASCAL B, 92055 | 2000

Rapport de la mission destinée à examiner l'opportunité d'immatriculation des motos neige. Application de la loi du 03 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules dans les espaces naturels. Statut et utilisation des motos...

Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches du Rhône) ; Affaire n° 1999-0090-01

Auteurs :

• BLAISE L
• GLASS B
• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS LA DEFENSE CEDEX, TOUR PASCAL B, 92055 | 2000

Le projet de création de la nouvelle gare TGV sur le plateau de l'Arbois a amené le ministère de l'environnement a ne donner un avis favorable à la DUP que sous réserve d'une limitation de l'urbanisation et de la prise d'une série...

Développement des sports et loisirs d'eau vive en France. Impact sur le milieu aquatique et conflits d'usage

Auteurs :

• SUZANNE JC
• LEYNAUD G
• BLAISE L

Etude et rapport | 1995