Autorités Environnementales

Rapport relatif au bilan de la réglementation amiante dans les bâtiments

Auteurs :

• INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
• INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES

Etude et rapport | La Documentation Française. Paris | 2006

Ce rapport dresse un bilan de la mise en oeuvre de la réglementation applicable à l'amiante depuis le décret du 7 février 1996. Il définit une méthodologie de contrôle, détermine les outils juridiques utilisés ou à créer. Enfin, ...

Contribution à l'évaluation du 2ème Plan national santé environnement 2009-2013. Rapport du CGEDD n° 008720-01, de l'IGAS n° RM 2013-147P, de l'IGAENR...

Auteurs :

• CHIEZE (F)
• DAVID (D)
• DURAND F

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2013

Le rapport aborde l'appréciation du degré de réalisation des actions du PNSE2, sa gouvernance et son organisation, notamment au regard des autres politiques publiques, le volet "recherche", sa déclinaison au niveau territorial, le...

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Auteurs :

• BENEZIT Jean-Jacques
• DELCOUR Denis
• RAYMOND (Michel)

| 2014