Recueil de textes européens relatifs aux déchets | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS
0/5

0 avis

Recueil de textes européens relatifs aux déchets

Livre

FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Edité par FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT - 1997

Recueil des directives relatives aux déchets et liste des textes pris pour leur application.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Déchets industriels assimilables aux déchets ménagers et plans départementaux d'élimination | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Déchets industriels assimilables aux déchets ménagers et plans départementaux d'élimination

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Usuel | 1994

Gestion des déchets ménagers et assimilés (la) | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Gestion des déchets ménagers et assimilés (la)

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

| FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | 1995

Loi déchets, loi installations classées | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Loi déchets, loi installations classées

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPD | 1995

Brochure qui regroupe la loi déchets "actualisée", la liste des décrets d'application prévus par la loi du 13 juillet 1992, la liste des décrets d'application prévus par la loi du 2 février 1995 et la loi installations classées

Chargement des enrichissements...