Afficher la couverture 'Jurisprudence administrative illustrée. La notion de compatibilité dans le droit de l'urbanisme. | YOUSRY L' en grand format
/5

0 avis

Jurisprudence administrative illustrée. La notion de compatibilité dans le droit de l'urbanisme.

Livre

YOUSRY L | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT | DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME

Date de publication : 01/01/1991

Etude de jurisprudence administrative limitée aux textes en droit de l'urbanisme traitant de la compatibilité entre: les documents d'urbanisme (POS et Paz) et les schémas directeurs; les déclarations d'utilité publique et les documents d'urbanisme (schémas directeurs et POS). Un chapitre a part a été consacré à la compatibilité entre les documents d'urbanisme et le schéma directeur de la région Ile-de-France.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ILLUSTREE; LA NOTION DE COMPATIBILITE DANS LE DROIT DE L'URBANISME

Auteurs :

  • YOUSRY L
  • DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME

Livre | S.N.. S.L.

JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ILLUSTREE; LA LOI DU 3 JANVIER 1986 RELATIVE A L'AMENAGEMENT, LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU LITTORAL.

Auteurs :

  • YOUSRY L
  • DAU
  • DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME

Produit documentaire | JO | 1992

SOMMAIRE : L'application de la loi littoral face au juge administratif : La capacité d'accueil ; La prévision des coupures d'urbanisation ; L'extension de l'urbanisation en continuité ou en hameaux nouveaux intégrés à l'environnem...

Renouveau de la planification urbaine. La prospective dans la planification urbaine et territoriale. Les grands enseignements du colloque, Metz, 8-9 a...

Auteurs :

  • FREBAULT (J)
  • LEMOSQUET (JC)
  • LOCATELLI (A)

Livre | AGURAM. Metz | 1993

Cette synthèse reprend les points forts des interventions des huit tables rondes du colloque : - prospective et territoire ; - de la prospective d'entreprise à la prospective territoriale ; - le développement durable et l'écolo...

Chargement des enrichissements...