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Edité par CETU
La prise en compte de la qualité de l'air au voisinage des tunnels est devenue un élément de plus en plus important de la conception des ouvrages, particulièrement en site urbanisé. Le tunnel constitue une source ponctuelle de concentrations, plus élevées au niveau de ses rejets s\221ajoutant à une pollution de fond souvent non négligeable, il peut conduire, pendant certaines périodes, à des situations locales qui doivent être confrontées aux valeurs limites pour l'environnement préconisées par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ou faisant l'objet de directives européennes, reprises sous forme de décrets dans la réglementation française. Ce guide, qui reflète l'état actuel des connaissances dans ce domaine, est destiné aux maîtres d'oeuvre et aux maîtres d'ouvrage de tunnels. Il présente des éléments de méthodologie et des informations permettant de : - comprendre comment se pose le problème et juger de son importance, - organiser le déroulement général des études, - définir le programme des études à confier à des spécialistes, - assurer le suivi de ces études et porter une appréciation sur leurs résultats, - tirer des conclusions quant à l'acceptabilité du projet et aux éventuels remède à apporter. Une autre cible est constituée par les bureaux d'études spécialistes et laboratoires, avec pour objectif de situer le cadre, les hypothèses et les objectifs de leurs interventions. Ce guide peut ainsi être considéré comme un complément spécialisé aux guides des études d'environnement Air, élaborés par le CERTU et le SETRA à la demande de la direction des routes, en concertation avec le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, pour répondre à l'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie n° 96-1236 du 30 décembre 1996 et à sa circulaire d'application n° 98-36 du 17 février 1998 : l'étude d'impact comprend au minimum une analyse de l'état initial du site et de son environnement, l'étude des modifications que le projet engendrerait, l'étude de ses effets sur la santé et les mesures envisagées pour supprimer, réduire et si possible compenser les conséquences dommageables pour l'environnement et la santé .
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