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Sécurité à la chasse (la) : mémento à l'usage des organisateurs
Auteurs :
- OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE
Livre | OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE. PARIS | 2000
Ce mémento a pour objectif d'aider les organisateurs de chasse à exercer leurs fonctions dans les meilleurs conditions et d'optimiser la sécurité à la chasse sur leur territoire. Ce document est constitué de recommandations et de ...
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Responsabilité pénale des agents publics en cas d'infractions non-intentionnelles (La)
Auteurs :
- CONSEIL D'ETAT
Etude et rapport | LA DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 1996
Ce rapport du Conseil d'Etat, adopté le 9 mai 1996, provient d'une demande du Premier ministre. Les mises en cause répétées d'agents publics pour des délits liés essentiellement à des imprudences ou des négligences commises dans l...
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La responsabilité pénale des agents des trois fonctions publiques.- 3ème ed.
Auteurs :
- PETIT (Serge)
Livre | Editions Berger-Levrault. PARIS | 2001
Ce livre a pour objectif de fournir une information complète et précise de nature à éviter la mise en cause de la responsabilité pénale des agents publics pour de simples fautes d'imprudence. Présentant de manière simple et pédago...
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La responsabilité pénale des décideurs locaux
Auteurs :
- MAYAUD Yves
Livre | LAMY. Rueil-Malmaison
La responsabilité pénale des décideurs locaux dépend du droit pénal spécial, du droit pénal général et de la procédure pénale. Les infractions étudiées sont en rapport avec la spécificité locale. Les élus et responsables administr...
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Rapport sur la pollution marine par hydrocarbures et les dégazages sauvages en Méditerranée
Auteurs :
- LAURENT Elisa-Noémie
- CASTELLANET Frédéric
- FONDS MONDIAL POUR LA NATURE
Etude et rapport | Fonds National pour la Nature (WWF) | 2003
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Mise en place des périmètres de protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine (Circulaire aux préfets)
Auteurs :
- LEFEBVRE A
- THENAULT M
- ROUSSEL P
Usuel | 1997
Procédure juridique et financière de mise en oeuvre des périmètres de protection. Etablissement d'un état d'avancement de la procédure et bilan.
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Responsabilité pénale et prévention des risques naturels prévisibles
Auteurs :
- DUPUY JL
- FRANCE ENVIRONNEMENT : DRM
Livre | FRANCE ENVIRONNEMENT (MIN) : DRM. PARIS | 1996
Ce document aborde les éléments de droit pénal qui n'avaient pas été évoqués dans l'étude (publiée en mars 1995) intitulée "Droit, jurisprudence et responsabilité en matière de risques naturels majeurs". Y sont présentées : 1°) le...
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Amiante : Obligations et responsabilités
Auteurs :
- MUSSO-GABAI S.
Livre | SAP. GRENOBLE | 2000
Obligations pesant sur les propriétaires immobiliers, sur les employeurs et la protection des consommateurs. La responsabilité civile et pénale. Les recours. Le dernier chapitre est consacré à l'amiante aux Etats-Unis.
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Responsabilité pénale des élus locaux (la)
Auteurs :
- CANADAS-BLANC S
- ROUJOU DE BOUBEE G (Préf)
Livre | EDITIONS JOHANET. PARIS | 1999
L'objet de ce livre est de démontrer les raisons pour lesquelles la responsabilité pénale des élus locaux est de plus en plus fréquemment mise en cause, d'une part lorsqu'il exercent des compétences dans le domaine des risques tec...
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- Livre 44 (44 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 17 (17 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Etudes du ministère 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes de congrès 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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