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Décision N° 2455/2001/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 Novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau

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PARLEMENT EUROPEEN | CONSEIL DE L'EUROPE

Edité par JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - 2001

Date de publication : 20011215

Ce texte établit la liste des substances prioritaires à surveiller dans les eaux. Cette liste inclut les substances dangereuses principales tel qu'elles sont définies par les règlements européens et les conventions internationales. En annexe, nous trouvons la liste des substances avec leur numéro CAS : Chemical Abstracts Services ainsi que leur numéro de l'Inventaire Européen des Produits Chimiques Commercialisés.

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