Syracuse

Ville et environnement

Auteurs :

• COMMISSION EUROPEENNE

Document de la recherche | OFFICE DES PUBLICATIONS DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. LUXEMBOURG | 1994

Cet ouvrage reprend les interventions qui ont été faites lors de la conférence consacrée au livre vert sur l'environnement urbain. Organisée par la Commission des Communautés européennes, la conférence s'est tenue à Madrid les 29 ...

L'union européenne: quel intérêt pour moi?

Auteurs :

• PAWNELL C
• COMMISSION EUROPEENNE

Livre | OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. L-2985 LUXEMBOURG | 1996

La formation de l'Union européenne en 1991 par la signature du Traité de Maastricht laisse encore beaucoup de personnes dans le flou quant à ses applications directes dans la vie quotidienne. Aussi, la Commission européenne, face ...

L'Europe de l'eau, l'eau des Européens - L'intégration de l'évaluation économique dans le processus de décision.

Auteurs :

• VOYNET D.
• DERICQ C
• AHRENKILDE-HANSEN P

| 2000

L'Agence de l'Eau Artois-Picardie a organisé, à Lille, la deuxième édition du colloque européen "l'Europe de l'eau, l'eau des Européens". C'est l'un des évènements officiels de la Présidence Française de l'Union Européenne qui se ...

Directive du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (91/676/...

Auteurs :

• COMMISSION EUROPEENNE

| 1991

Premier texte relatif à une pollution diffuse, la directive "nitrates" met exclusivement l'accent sur l'action préventive. Elle a pour objectif de protéger l'ensemble des eaux superficielles ou souterraines, continentales, estuari...

Décision N° 2455/2001/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 Novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l...

Auteurs :

• PARLEMENT EUROPEEN
• CONSEIL DE L'EUROPE

| JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | 2001

Ce texte établit la liste des substances prioritaires à surveiller dans les eaux. Cette liste inclut les substances dangereuses principales tel qu'elles sont définies par les règlements européens et les conventions internationale...

Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Auteurs :

• COMMISSION EUROPEENNE

| 1998

Décision n° 92/446/CEE de la Commission du 27 juillet 1992 relative aux questionnaires pour les directives du secteur eaux

Auteurs :

• COMMISSION EUROPEENNE

| 1992

En annexe de cette décision sont présentés les questionnaires concernant différentes directives : n° 74/464/CEE modifiée sur la pollution causée par certaines substances dangereuses déchargées dans le milieu aquatique de la Commun...

Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l...

Auteurs :

• CONSEIL DE L'EUROPE
• PARLEMENT EUROPEEN

| DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS | 2000

Directive-cadre fondamentale qui va structurer la politique de l'eau des états membres pour les 15 prochaines années. Elle a pour objet de prévenir toute dégradation supplémentaire, de préserver et d'améliorer l'état des écosystèm...