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Cas par cas (formulaire + décision du 20/07/2015) : Modification du Plan de Prévention des Risques de mouvement de terrain (MPPRmt) de CAP-D'AIL (0632...
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas décision, portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale de la modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrain de Cap d'Ail (06).
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Cas par cas (formulaire + décision du 29/05/2015) : Modification du Plan de Prévention des Risques de mouvement de terrain (PPRmt) de TOURRETTES-LEVEN...
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Cas par CAS - Décision portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale de la modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrain sur la commune de Tourrettes-Levens (06).
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Cas par cas (formulaire + décision du 04/01/2015) : Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) de LA FARE-LES-OLIVIERS (13580)
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas (formulaire +décision en date du 04/01/2015) : Plan de Prévention des Risques naturels de LA FARE-LES-OLIVIERS (13580) - Date implicite d'éligibilité : 11/01/2015 -
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement font partie de ces documents de planification et sont...
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement, le préfet de département est l'Autorité environnementale....
... prévention des risques naturels mentionne si une évaluation environnementale est requise. La demande d'examen au cas par cas doit par conséquent être...
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Cas par cas (formulaire + décision du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) de PEYPIN (13124)
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas (formulaire + décision en date du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels de PEYPIN (13124) - Date implicite d'éligibilité : 11/01/2015 -
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement font partie de ces documents de planification et sont...
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement, le préfet de département est l'Autorité environnementale....
... prévention des risques naturels mentionne si une évaluation environnementale est requise. La demande d'examen au cas par cas doit par conséquent être...
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Le Projet local de prévention des risques naturels
Auteurs :
- direction de la prevention des pollutions et des risques
Livre | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (MEDD)-DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE (DDD) | 2002
1 exemplaire disponible -
Cas par cas (formulaire + décision du 13/03/2015) : Modification du Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain (PPRmt) de BERRE-LES-ALPES...
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas (décision) : portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale de la modification du plan de prévention des risques (PPR) de mouvements de terrain de Berre les Alpes (06390).
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Cas par cas (formulaire + décision du 27/07/2015) : Plan de Prévention des Risques mouvements de terrain (PPRmt) de TOURRETTES-SUR-LOUP (06140)
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Préfecture 06. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas : décision portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale du plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMVT) de Tourrettes-sur-Loup (06)
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Cas par cas (formulaire + décision du 19/08/2015) : Modification du Plan de Prévention des Risques de mouvement de terrain (PPRmt) de CASTAGNIERS (066...
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Cas par Cas : Décision portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale de la modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrain (PPRMVT) de la commune CATAGNIERS (06).
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Cas par cas (formulaire + décision du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) d'EGUILLES (13510)
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas (formulaire + décision en date du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels de EGUILLES (13510) - Date implicite d'éligibilité : 11/01/2015 -
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement font partie de ces documents de planification et sont...
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement, le préfet de département est l'Autorité environnementale....
... prévention des risques naturels mentionne si une évaluation environnementale est requise. La demande d'examen au cas par cas doit par conséquent être...
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Cas par cas (formulaire + décision du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) de BELCODENE (13720)
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE. Autorité environnementale
| 2015
Cas par cas (formulaire + décision en date du 04/01/2016) : Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) de BELCODENE (13720) - Date implicite d'éligibilité : 11/01/2016 -
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement font partie de ces documents de planification et sont...
... prévention des risques naturels (PPRn) prévus par l'article L. 562-1 du code de l'environnement, le préfet de département est l'Autorité environnementale....
... prévention des risques naturels mentionne si une évaluation environnementale est requise. La demande d'examen au cas par cas doit par conséquent être...
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- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE SAONE-ET-LOIREDDE DE SAONE-ET-LOIREFusionne au 1er janvier 2010 avec la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et certains services de la préfecture pour former la Direction Départementale des Territoires (DDT).DDE 71001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEDDT ALPES-DE-HAUTE-PROVENCENée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF), de la Direction Départementale de l’Équipement (DDE) et de certains services de la Préfecture.DDT 04001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES HAUTES-ALPESDDT HAUTES-ALPESNée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF), de la Direction Départementale de l’Équipement (DDE) et de certains services de la Préfecture.DDT 05001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DES BOUCHES-DU-RHONE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU VARDDTM DU VARNée de la fusion au 1er janvier 2010 de la DDE (Direction Départementale de l'Equipement), de la DDAF (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt), de certains services de la Préfecture et de la DDAM (Direction Départementale des Affaires Maritimes).DDTM 83001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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