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Cas par cas (formulaire + décision du 13/03/2015) : Modification du Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain (PPRmt) de BERRE-LES-ALPES (06390)
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Date de publication : 20/03/2015
Cas par cas (décision) : portant sur l'éligibilité à évaluation environnementale de la modification du plan de prévention des risques (PPR) de mouvements de terrain de Berre les Alpes (06390).