Afficher la couverture 'Le plan d'occupation des sols.' - Guide pratique des procédures - janvier 1999 - 250 p. 2 - Le dossier de POS - Le rapport de présentation - Le règlement - Les documents graphiques - Les annexes.- 406 p. | HOCREITERE P' en grand format
/5

0 avis

Le plan d'occupation des sols.' - Guide pratique des procédures - janvier 1999 - 250 p. 2 - Le dossier de POS - Le rapport de présentation - Le règlement - Les documents graphiques - Les annexes.- 406 p.

Livre

HOCREITERE P | Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Edité par DGUHC. Paris - 1999

Date de publication : 01/01/1999

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Plan d'occupation des sols. Guide pratique des procédures. ; tome 10, n°4180

Auteurs :

  • HOCREITERE P
  • FRANCE-MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
  • Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

| DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1999

Plan d'occupation des sols (le) - Recueil de circulaires administratives

Auteurs :

  • HOCREITERE P
  • MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
  • CABINET MARC FOUDRAZ

Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1997

Ce recueil rassemble l'ensemble de la doctrine administrative, élaborée par le ministère chargé de l'urbanisme, en matière de plans d'occupation des sols (POS). Une centaine de circulaires ou de leurs extraits ont été classés en ...

Urbanisme : Réglements - Documents d'urbanisme - Permis de construire - Autorisations - Lotissements - ZAC - Habitat social - Fiscalité - Expropriatio...

Auteurs :

  • CANS C
  • CARRAZ M
  • FATOME E

Livre | DALLOZ | 1995

Chargement des enrichissements...