Afficher la couverture 'Plan d'occupation des sols (le) - Recueil de circulaires administratives | HOCREITERE P' en grand format
/5

0 avis

Plan d'occupation des sols (le) - Recueil de circulaires administratives

Livre

HOCREITERE P | MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER | CABINET MARC FOUDRAZ | SCURE

Edité par DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS - 1997

Ce recueil rassemble l'ensemble de la doctrine administrative, élaborée par le ministère chargé de l'urbanisme, en matière de plans d'occupation des sols (POS). Une centaine de circulaires ou de leurs extraits ont été classés en 4 chapitres : élaboration et gestion, contenu, effets et contentieux des POS.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Urbanisation (l') en continuité en zone de montagne; Approche méthodologique

Auteurs :

  • CABINET DARAGON ET SARTORI ARCHITECTES URBANISTES
  • CABINET MARC FOUDRAZ

Etude et rapport | Journal Officiel. Paris | 1995

Principe d'une urbanisation en montagne en continuité des bourgs, villages et hameaux. Développement économique et unités touristiques nouvelles intégrant la préservation des activités agricoles, la protection des sites et paysage...

Plan d'occupation des sols. Guide pratique des procédures. ; tome 10, n°4180

Auteurs :

  • HOCREITERE P
  • FRANCE-MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
  • Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

| DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1999

Urbanisme : Réglements - Documents d'urbanisme - Permis de construire - Autorisations - Lotissements - ZAC - Habitat social - Fiscalité - Expropriatio...

Auteurs :

  • CANS C
  • CARRAZ M
  • FATOME E

Livre | DALLOZ | 1995

Chargement des enrichissements...