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La dimension internationale de la politique commune des transports de l'Union Européenne.

Auteurs :

  • PARLEMENT EUROPEEN
  • ARRIBAS (JLM)
  • JAVIER (J)

Document de travail | Parlement européen

Directive 2002/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereu...

Auteurs :

  • CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE
  • PARLEMENT EUROPEEN

| 2003

La dimension internationale de la politique commune des transports de l'Union Européenne.

Auteurs :

  • ARRIBAS (JLM)
  • JAVIER (J)
  • PARLEMENT EUROPEEN

Livre | Parlement européen. Strasbourg | 1994

De la même série

Directive du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (91/676/...

Auteurs :

  • COMMISSION EUROPEENNE

| 1991

Premier texte relatif à une pollution diffuse, la directive "nitrates" met exclusivement l'accent sur l'action préventive. Elle a pour objectif de protéger l'ensemble des eaux superficielles ou souterraines, continentales, estuari...

Décision N° 2455/2001/CE du Parlement Européen et du Conseil du 20 Novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l...

Auteurs :

  • PARLEMENT EUROPEEN
  • CONSEIL DE L'EUROPE

| JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | 2001

Ce texte établit la liste des substances prioritaires à surveiller dans les eaux. Cette liste inclut les substances dangereuses principales tel qu'elles sont définies par les règlements européens et les conventions internationale...

Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Auteurs :

  • COMMISSION EUROPEENNE

| 1998

Décision n° 92/446/CEE de la Commission du 27 juillet 1992 relative aux questionnaires pour les directives du secteur eaux

Auteurs :

  • COMMISSION EUROPEENNE

| 1992

En annexe de cette décision sont présentés les questionnaires concernant différentes directives : n° 74/464/CEE modifiée sur la pollution causée par certaines substances dangereuses déchargées dans le milieu aquatique de la Commun...

Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l...

Auteurs :

  • CONSEIL DE L'EUROPE
  • PARLEMENT EUROPEEN

| DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS | 2000

Directive-cadre fondamentale qui va structurer la politique de l'eau des états membres pour les 15 prochaines années. Elle a pour objet de prévenir toute dégradation supplémentaire, de préserver et d'améliorer l'état des écosystèm...