ESPACES PROTEGES

Livre

MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

Edité par SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME. PARIS

CE DOCUMENT PRESENTE UN BILAN DES ESPACES PROTEGES EN FRANCE A LA FIN DE L'ANNEE 1980. A PARTIR D'UN DOCUMENT DES MESURES DE PROTECTION EN PLUSIEURS RUBRIQUES UNE BASE DE DONNEES A ETE CONSTITUEE UTLISANT DIFFERENTES SOURCES D'INFORMATION DISPONIBLES, ET TRAITEE PAR DES MOYENS INFORMATIQUES ET DE DESSIN AUTOMATIQUE. CES TRAITEMENTS ONT PERMIS L'EDITION DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES QUI ILLUSTRENT, DANS CHAQUE DEPARTEMENT, LA PART DE CHACUNE DES PROCEDURES RETENUES.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

LES ZONES INONDABLES: QUESTIONS ET REPONSES SUR LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS CES ZONES

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

Etude et rapport | 1982

QUELLES MESURES PRENDRE CONCERNANT LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS LES ZONES INONDABLES? -ELLES EXISTENT ET LE BUT DE CET OUVRAGE EST DE CLARIFIER LES DIVERS INSTRUMENTS ET DE PRECISER LES CONDITI...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 JANVIER 1983 MODIFIEE PAR LA LOI DU 22 JUILLET 1983 RELATIVE A LA REPARTITION DE COMPETENCES ENTRE LES COMMUNES,LES DEPARTE...

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

Etude et rapport | 1983

Commentaires de la loi du 7 février 1983 modifiée par la loi du 22 juillet 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les dépar...

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

Livre | 1983