Syracuse

Programme national de réduction de la pollution des eaux par les nitrates provenant des activités agricoles

Auteurs :

• CREUSOT A
• SEBILLOTTE J
• MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

Etude et rapport | 1995

Ce programme national s'inscrit dans la continuité de ceux qui ont été approuvés par le CORPEN de 1984 à 1987 et auxquels il se substitue. Il marque cependant une rupture dans la mesure où ces programmes étaient essentiellement ce...

Directive nitrates et ses enjeux (la)

Auteurs :

• SEBILLOTTE J
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1991

La directive "Nitrates" adoptée en juin dernier poursuit le double objectif de réduire et prévenir la pollution émise par les activités agricoles, et de protéger les eaux. Dans les deux ans qui viennent, les Etats membres devront ...

Circulaire relative à la mise en oeuvre de la Charte Solidarité-Eau

Auteurs :

• LEMAS PR
• DU MESNIL H
• THENAULT M

Usuel | 1997

Cette circulaire est destinée à mettre en oeuvre la charte solidarité-eau conclue le 6 novembre 1996. Elle prévoit de maintenir une alimentation minimale en eau potable pour les personnes en situation de précarité qui ne peuvent a...

Echo des nitrates et des phytos (l')

Auteurs :

• CREUSOT A
• BALLAND P.
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1998

Présentation des objectifs et missions du CORPEN ainsi que de son organisation, de l'opération Ferti-mieux, de la mise en place de la directive européenne sur les nitrates et du comité de liaison interministériel "Eau-Produits ant...

Echo des nitrates et des phytos (l')

Auteurs :

• CREUSOT A
• GLEIZES C
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1997

Présentation des objectifs et missions du CORPEN ainsi que de son organisation, de l'opération Ferti-mieux, de la mise en place de la directive européenne sur les nitrates et du comité de liaison interministériel "Eau-Produits ant...

Echo des nitrates et des phytos (l')

Auteurs :

• CREUSOT A
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1996

Echo des nitrates et des phytos (l') - Centième - Spécial Salon de l'Agriculture

Auteurs :

• CREUSOT A
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1995

Echo des Nitrates (l') - Numéro spécial Semaine de l'Agriculture

Auteurs :

• SEBILLOTTE J
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
• MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

| 1993

Présentation du numéro spécial de l'Echo des Nitrates à l'occasion du Salon de l'Agriculture rappelant l'action engagée depuis 1984. Point des décisions prises au cours de l'année écoulée particulièrement riche avec la mise en app...