• Mise en oeuvre de la politique de l'eau

    Auteurs :

    • LEPAGE C.
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

    Usuel | 1996

    Circulaire relative au renforcement du rôle de coordination, pour l'ensemble des activités liées à l'eau, des Missions Interservices de l'Eau (MISE) créées au niveau des départements.

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    1 exemplaire disponible

  • Compte-rendu d'activité 2006 : police de l'eau et des milieux aquatiques

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    Etude et rapport | MEDD | 2007

    Le rapport fait le point sur l'organisation des services de l'eau, l'activité de la police de l'eau, l'organisation et le fonctionnement des MISE (Missions interservices de l'eau).

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    1 exemplaire disponible

  • Compte-rendu d'activité 2005 : police de l'eau et des milieux aquatiques

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    Etude et rapport | MEDD | 2006

    Le rapport fait le point sur l'organisation des services de l'eau, l'activité de la police de l'eau, l'organisation et le fonctionnement des MISE (Missions interservices de l'eau).

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    2 exemplaires disponibles

  • Bilan de l'application de la circulaire du 20 août 1993 : police de l'eau et des milieux aquatiques - priorités d'action

    Auteurs :

    • LAURENT JL
    • LE MEUR A
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    Usuel | 1995

    Résultats globaux et détaillés de la synthèse nationale des réponses des services déconcentrés quant à leurs priorités d'action dans les domaines suivants : - Amélioration et protection de la qualité des eaux. - Amélioration de la...

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    1 exemplaire disponible

  • Mission d'inspection sur l'exercice de la police des eaux dans les départements de l'Aveyron, la Charente-Maritime, l'Isère, les Landes et le Nord pou...

    Auteurs :

    • BARON P
    • COUZY G
    • HORNUS H

    Etude et rapport | 2000

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    1 exemplaire disponible

  • Autorisation de forage dans la nappe du néocomien sollicitée par la société TERRE pour le compte de la société IBM à Corbeil-Essonnes

    Auteurs :

    • MARTIN Y.
    • LEFROU C
    • SUZANNE JC

    Etude et rapport | 1998

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    1 exemplaire disponible

  • Priorités d'action et amélioration du fonctionnement des Missions Inter-Services de l'Eau (MISE)

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    Livre | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | 2003

    Circulaire du MEDD sur le fonctionnement des Missions Inter-services de l'eau (MISE) adressée à tous les préfets de département et de région. L'objectif est de faire passer les MISE d'une stricte coordination de la police de l'eau...

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    1 exemplaire disponible

  • Rapport au ministre de l'Environnement. Activité de la mission d'inspection spécialisée de l'environnement pour 1992

    Auteurs :

    • SUZANNE JC
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
    • MISSION D'INSPECTION SPECIALISEE DE L'ENVIRONNEMENT

    | 1993

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    1 exemplaire disponible

  • Synthèse juridique : la police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France

    Auteurs :

    • BENOIST AK
    • OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU

    Livre | OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU. LIMOGES

    Ce document présente les différentes polices dans le domaine de l'eau. Il décrit l'administration de l'eau en France, le renforcement de la police des eaux par la loi sur l'eau de 1992 et les instruments mis en oeuvre dans le cadr...

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  • Inspection de la DDEA du Lot - Domaine : prévention des risques naturels ; CGPC n°002519-01 - CGAAER n°1147, juin 2007

    Auteurs :

    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
    • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET FORETS

    Etude et rapport | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES. PARIS | 2007

    Rapport d'inspection relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels à la DDAE du Lot.

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    1 exemplaire disponible

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