Afficher la couverture 'Synthèse juridique : la police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France | BENOIST AK' en grand format
/5

0 avis

Synthèse juridique : la police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France

Livre

BENOIST AK | OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU

Edité par OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU. LIMOGES

Ce document présente les différentes polices dans le domaine de l'eau. Il décrit l'administration de l'eau en France, le renforcement de la police des eaux par la loi sur l'eau de 1992 et les instruments mis en oeuvre dans le cadre d'une gestion intégrée de la ressource (procédure, autorisation, déclaration, surveillance, constatation des infractions, sanctions pénales et administratives).

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Boues chaulées des stations d'épuration municipales (les)

Auteurs :

  • ELISSALDE N
  • GANIERE JP
  • L'HOSTIS M

Etude et rapport | ADEME. ANGERS | 2001

Ce document réalisé par une vingtaine d'auteurs de spécialités différentes expose les modalités d'utilisation de la chaux dans les stations d'épuration, ses multiples effets et les différents types de boues chaulées que l'on peut ...

Prévention des inondations en France. Présentation du savoir faire français.

Auteurs :

  • MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM
  • FRANCE-MINISTERE DE L'INTERIEUR
  • OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU

Etude et rapport | OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU. PARIS | 1999

Présentation, dans ce document, d'un site internet spécialisé dans la prévention des inondations

Réglementation des boues et sédiments toxiques des cours d'eau en droit français et en droit comparé

Auteurs :

  • PRIEUR M.
  • DROBENKO B.
  • BENOIST AK

Etude et rapport | 1997

Depuis la Conférence de Rio (chapitre 18 de l'Agenda 21 consacré à la protection des ressources en eau douce et de leur qualité), le développement durable et l'approche intégrée constituent des principes de gestion de l'environnem...