Afficher la couverture 'Captage d'eau potable de la source de Saint Vidian à MARTRES TOLOSANE (31) | Préfet de région Occitanie. Autorité environnementale' en grand format
/5

0 avis

Numéro du dossier : 12386-2076

Captage d'eau potable de la source de Saint Vidian à MARTRES TOLOSANE (31)

Préfet de région Occitanie. Autorité environnementale | Occitanie. Rédacteur de l'avis

Cas par cas - Projets

Date de complétude : 03/10/2023

Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Date de l'avis/décision : 20/10/2023

Suggestions

Du même auteur

Projet de renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour aménager et gérer une ZMEL sur le territoire de la com...

Cas par cas | 05/04/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Forage sur le territoire de la commune de Rouffiac-des-Corbières (11)

Cas par cas | 23/03/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

Boisement de 5 ha de terres agricoles avec de l'eucalyptus à SISTELS (82)

Cas par cas | 05/04/2022
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.