Afficher la couverture 'Environnement et urbanisme - jurisprudence | TURLIN M (Dir).' en grand format
/5

0 avis

Environnement et urbanisme - jurisprudence

Livre

TURLIN M (Dir). | JEGOUZO Y. | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES | SDEEAD-BUREAU DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Edité par DALLOZ. PARIS - 1996

Cette série de fiches environnement et urbanisme a été élaborée sous la direction du ministère de l'environnement. Elle fait le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanisme et par les principales procédures d'aménagement à partir d'une analyse des réformes et de la jurisprudence de ces dernières années. Cette jurisprudence est issue des principaux arrêts du conseil d'état et des cours administratives d'appel ainsi que des jugements d'un certain nombre de tribunaux administratifs.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Nouvelles (les) procédures d'enquête publique

Auteurs :

  • HELIN JC
  • HOSTIOU R.
  • JEGOUZO Y.

Livre | ECONOMICA. PARIS | 1986

Guide de l'environnement (Le)

Auteurs :

  • JEGOUZO Y.
  • SANSON C.

Livre | Editions du Moniteur. PARIS | 1990

Ouvrage réalisé à l'initiative et avec le soutien du ministère de l'environnement, le "Guide de l'environnement" s'adresse d'abord aux élus locaux et à leurs services techniques. Tous les aspects de l'environnement sont regroupés ...

Environnement et urbanisme - textes de référence, jurisprudence, commentaires

Auteurs :

  • TURLIN M (Dir).
  • JEGOUZO Y.
  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Livre | FR-MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT-DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES. PARIS, 20 AVENUE DE SEGUR, 75302 07 SP | 1999

Ces fiches Environnement et Urbanisme ont été élaborées sous la direction du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement. Elles font le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanis...