Ouvrages d'assainissement - Fascicule n° 70 | MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
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Ouvrages d'assainissement - Fascicule n° 70

Livre

MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER

Edité par DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS - 1992

Le présent fascicule du Cahier des Clauses Techniques Générales a pour objet de définir les conditions d'exécution des ouvrages d'assainissement (canalisations et autres éléments de réseaux), ainsi que les conditions de calcul mécanique des ouvrages dans le cas d'un marché d'exécution incluant la prestation de calcul. Cette version résulte de la révision du fascicule de 1979 et a été approuvée par décret n° 92-72 du 16 janvier 1992. Elle a donné lieu à une circulaire n° 92-42 du 1er juillet 1992 du ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports.

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