Textes réglementaires, circulaires et courriers concernant les véhicules hors d'usage

0 avis

Textes réglementaires, circulaires et courriers concernant les véhicules hors d'usage

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)-SDPD

Edité par MEDD - 2006

Type de document

Brochure

Langue

français

Description physique

Papier, 64 p.

Collection: COLLECTION CDD

Cotes

2006-34

Public visé

Grand public

Thématique

DECHETS

Sujets-Lieux

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Déchets, Installations classées

Auteurs :

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)-SDPD

Livre | MEDD | 2007

Brochure qui regroupe les extraits du code de l'environnement concernant les déchets et les installations classées et la liste des décrets d'application prévus par la loi du 15 juillet 1975 modifiée

Déchets, Installations classées : Code de l'environnement

Auteurs :

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)-SDPD

Livre | MEDD | 2004

Prévention de la production de déchets

Auteurs :

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)-SDPD

Livre | MEDD. PARIS | 2004

Plan d'actions pour la prévention de la production de déchets préparé après la communication en conseil des ministres de Juin 2003 afin d'atteindre l'objectif fixé : stabiliser d'ici 2008 la production des déchets. Ce plan a avant...

Chargement des enrichissements...