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EXECUTION DES ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE, CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES.- FASCICULE 26.
Livre
Edité par JO - 1996
Date de publication : 01/01/1996
Circulaire n° 96-92 et décret n° 96-420 portant application du fascicule. Fascicule n° 26 du cahier des clauses administratives générales. Annexe contractuelle A : normes applicables. Annexes non contractuelles : 1/guide de rédaction du règlement particulier de la consultation, cadre type de SOPAQ ; 2/guide de rédaction du cahier des clauses administratives particulières, schéma des opérations nécessaires à la réalisation d'un enduit superficiel ; 3/cahier type des clauses techniques particulières, modèle de compte rendu journalier de chantier ; 4/bordereau type des prix unitaires. Rapport de présentation.