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Le Grenelle Environnement - Pour une approche globale - Rapport du Comité opérationnel n° 18 "Bruit" - mars 2008
Livre
Edité par MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES (MEDAD) - 2008
Date de publication : 01/03/2008
Les propositions du Comité opérationnel "Bruit" portent principalement sur cinq points complémentaires, tendant notamment à la valorisation maximale des budgets investis et à une responsabilisation des émetteurs des nuisances sonores : 1. Un préalable incontournable : associer modernisation et lutte contre le bruit. 2. Un mode d'intervention renforcé pour une approche globale. 3 . Une maîtrise d'oeuvre pluridisciplinaire. 4. L'application progressive du principe pollueur-payeur pour alimenter les fonds nécessaires. 5. Un cahier des charges de référence pour les observatoires du bruit des grandes agglomérations.
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