Syracuse

Débit maintenu dans les cours d'eau à l'aval des ouvrages utilisant l'énergie hydraulique (article L 232-5 du code rural)

Auteurs :

• LAURENT JL
• BATAIL J
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1996

Missions respectives des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine des eaux souterraines (les)

Auteurs :

• ROUSSEL P
• GUEROULT A
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1997

Missions des DRIRE, en coordination avec les DIREN, dans le domaine des eaux souterraines en matière de police de l'eau, d'exploitation des données et de planification (cf. rapport MARTIN).

Circulaire relative à la mise en oeuvre de la Charte Solidarité-Eau

Auteurs :

• LEMAS PR
• DU MESNIL H
• THENAULT M

Usuel | 1997

Cette circulaire est destinée à mettre en oeuvre la charte solidarité-eau conclue le 6 novembre 1996. Elle prévoit de maintenir une alimentation minimale en eau potable pour les personnes en situation de précarité qui ne peuvent a...