L'écologisation du droit économique. Rapport final.

Livre

AUBIN (Anne) | LE CLANCHE (Patrick) | CONAN (Hélène) | LE CORRE L | ROMI Raphaël | TOMASI (Bernard) | CENTRE DE RECHERCHE EN URBANISME, AMENAGEMENT REGIONAL ET ADMINISTRATION PUBLIQUE

Date de publication : 01/01/1996

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

L'écologisation du droit économique. Rapport final. | CENTRE DE RECHERCHE EN URBANISME AMENAGEMENT REGIONAL ET ADMINISTRATION PUBLIQUE

L'écologisation du droit économique. Rapport final.

Auteurs :

  • CENTRE DE RECHERCHE EN URBANISME AMENAGEMENT REGIONAL ET ADMINISTRATION PUBLIQUE
  • AUBIN (Anne)
  • LE CLANCHE (Patrick)

Responsabilité, exercice des compétences et démocratie. Rapport final. | ROMI Raphaël

Responsabilité, exercice des compétences et démocratie. Rapport final.

Auteurs :

  • ROMI Raphaël
  • GAURIER (Dominique)
  • HERMON Carole

Livre | 1997

Ce rapport est composé de plusieurs axes de recherches. Une introduction générale étudie le rapport entre la notion de responsabilité, l'exercice du droit et le respect de la démocratie. Le rapport s'intéresse ensuite à replacer l...

Contentieux des inondations (le) : les responsabilités | DROBENKO B.

Contentieux des inondations (le) : les responsabilités

Auteurs :

  • DROBENKO B.
  • LE CORRE L
  • LAMOTHE S

| 2000

Cette étude porte sur l'analyse des décisions significatives de jurisprudence intervenues au cours de la période 1985-2000 en matière d'inondation. Elle a pour but d'identifier les conditions d'appréciation de la responsabilité de...

Chargement des enrichissements...