Afficher la couverture 'AIDES DE L'ETAT POUR CONSTRUIRE ET AMELIORER LES LOGEMENTS DANS LES DOM.- DEUXIEME PARTIE. | TESSIER (Emmanuelle)' en grand format
/5

0 avis

AIDES DE L'ETAT POUR CONSTRUIRE ET AMELIORER LES LOGEMENTS DANS LES DOM.- DEUXIEME PARTIE.

Livre

TESSIER (Emmanuelle) | CETENORMANDIE-CENTRE | DHC | CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE ROUEN | DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION

Date de publication : 01/01/1993

Ce document, destiné aux administrations et aux maîtres d'ouvrage, explicite la règlementation des aides de l'Etat consacrées au logement dans les département d'outre-mer. Il traite des aides à la pierre et des aides fiscales pour les logements occupés, en résidence principale, par leur propriétaire ; les logements locatifs privés ou sociaux. La politique du logement mise en place par l'Etat dans les DOM s'appuie sur un système original adaptable aux spécificités de chaque département. L'objectif est d'orienter vers l'accession à la propriété les populations les plus démunies.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

AIDES DE L'ETAT POUR CONSTRUIRE ET AMELIORER LES LOGEMENTS DANS LES DOM.- PREMIERE PARTIE.

Auteurs :

  • TESSIER (Emmanuelle)
  • CETENORMANDIE-CENTRE
  • DHC

Livre | 1993

Ce document destiné aux administrations et aux maîtres d'ouvrage, explicite la réglementation des aides de l'Etat consacrées au logement dans les départements d'outre-mer. Il traite des aides à la pierre et des aides fiscales pour...

ACCESSIBILITE (L') DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC.

Auteurs :

  • DHC
  • MINISTERE DU LOGEMENT
  • DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION

Etude et rapport | CETEROUEN | 1995

Guide technique pour l'application des textes réglementaires.

HLM; VENTE AUX LOCATAIRES DE LEUR LOGEMENT HLM.

Auteurs :

  • DHC
  • DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION

Usuel | 1995

Recueil des textes qui régissent la vente aux locataires de leur logement HLM.

Chargement des enrichissements...