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Zones humides en Midi-Pyrénées. Déclinaison de la doctrine nationale relative à la séquence éviter, réduitre et compenser les impacts sur le milieu naturel

Livre

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MIDI-PYRENEES | OFFICE NATIONAL DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES | AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE

Edité par DREAL Midi-Pyrénées. Toulouse - 2015

Date de publication : 01/11/2015

Le document vise à assurer une meilleur prise en compte des zones humides dans la conception des projets, leurs instructions et les décisions administratives par déclinaison de la séquence éviter, réduire et compenser (ERC) les impacts sur les zones humides en Midi-Pyrénées. Au regard de la jurisprudence, il complète les éléments issus de la doctrine nationale au regard des spécificités régionales. Il s'adresse aux maitres d'ouvrage, à leurs prestataires et aux services de l 'État/ La DREAL Midi-Pyrénées a piloté et animé un groupe de travail régional, composé de membres de la DREAL, de L'Onema, des DDTs de la région, de l'Agence de l'eau Adour-Garonne.