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Gestion publique à grande échelle (la) : les syndicats et services départementaux d'eau potable et d'assainissement
Auteurs :
- FAUDRY D
- MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
- UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE GRENOBLE
Etude et rapport | 1987
1 exemplaire disponible -
Guide des services publics de l'eau et de l'assainissement
Auteurs :
- MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
| DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS
Le guide présente la réglementation applicable par les communes en matière de distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées.
1 exemplaire disponible -
Observatoire loi Sapin - Déroulement des procédures de délégation des services publics d'eau et d'assainissement : Etude des procédures menées en 2003...
Auteurs :
- ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS
Etude et rapport | ENGREF | 2005
1 exemplaire disponible -
Différents types de montages financiers dans les concessions d'eau urbaines (les)
Auteurs :
- COSTE E
- OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU
- ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS
Livre | OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU. LIMOGES | 1998
Intérêt technique et financier de la concession des services d'eau. Schéma général du financement et principe de répartition des risques et des profits. Conditions de garantie. Sources de financement (fonds propres et des financem...
1 exemplaire disponible -
Enjeux des services de l'eau en France
Auteurs :
- LYONNAISE DES EAUX
Livre | LYONNAISE DES EAUX. PARIS | 2004
1 exemplaire disponible -
Quelle concurrence pour les services publics d'eau et d'assainissement ?
Auteurs :
- GATTY J.
- AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE
Livre | AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE. NANTERRE | 1998
Ce rapport explique pourquoi et comment il est possible d'organiser une concurrence permanente et transparente pour la propriété des entreprises délégataires des services d'eau et d'assainissement, et ce, de manière optimale : c'e...
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Création d'un service public de l'eau
Auteurs :
- HAGE G
- ASSEMBLEE NATIONALE
Usuel | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS | 2004
1 exemplaire disponible -
Les services collectifs d'eau et d'assainissement en France : données économiques, sociales et techniques
Auteurs :
- BIPE
- FÉDÉRATION PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE L'EAU
Livre | BIPE. PARIS | 2008
Le fascicule est la troisième présentation du rapport annuel sur les données économiques, sociales et environnementales des entreprises à qui est confiée la gestion déléguée des services d'eau et d'assainissement en France.
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Les services collectifs d'eau et d'assainissement en France : données économiques, sociales et techniques (2006)
Auteurs :
- BIPE
- FÉDÉRATION PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE L'EAU
Livre | BIPE. ISSY LES MOULINEAUX (92) PARIS | 2006
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Mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M 49. Règle d'équilibre des services publics industriels et commerciaux
Auteurs :
- SUEUR JP
- MALVY M
- MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Usuel | 1992
Cette circulaire a pour objet de préciser les conditions d'entrée en vigueur de l'instruction M 49 dorénavant applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable, et les dérogations éventuelles qui pe...
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- Rapport 21 (21 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Brochure 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes de congrès 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Revue - Périodique 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Guide - Manuel 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- FÉDÉRATION PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE L'EAU 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BIPE 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- OFFICE NATIONAL DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES, Délégation à l'information et à la communication 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- COMMISSION MONDIALE SUR L'EAU POUR LE XXI° SIECLE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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