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Schéma d'orientation pour la prise en compte de l'environnement dans la procédure de remembrement "article 10"
Livre
Edité par DIREN Auvergne. Clermont-Ferrand
Les aménagements fonciers s'inscrivent dans une problématique liant environnement et aménagement du territoire, par l'intermédiaire d'une procédure particulière qui s'applique dans le cadre de l'implantation d'un grand ouvrage public : les remembrements dits "article 10". Ce rapport de stage amorce une méthode de travail pour la DIREN qui lui permettra d'adopter une démarche et d'orienter ses décisions vers une prise en compte de l'environnement plus efficace et plus systématique dans la procédure de remembrement "article 10".