L'écologisation du droit économique. Rapport final.
Auteurs :
AUBIN (Anne)
LE CLANCHE (Patrick)
CONAN (Hélène)
Livre | 1996
Responsabilité, exercice des compétences et démocratie. Rapport final.
Auteurs :
UNIVERSITE Nantes
CENTRE DE RECHERCHE EN URBANISME AMENAGEMENT REGIONAL ET ADMINISTRATION PUBLIQUE
GIS RISQUES COLLECTIFS ET SITUATIONS DE CRISE
Rapport
Ce rapport est composé de plusieurs axes de recherches. Une introduction générale étudie le rapport entre la notion de responsabilité, l'exercice du droit et le respect de la démocratie. Le rapport s'intéresse ensuite à replacer l...
Propriété et protection de l'environnement. Rapport final.
Auteurs :
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
COLLART DUTILLEUL (François)
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