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  • Délimitation des zones de risque à la construction entre Penchot et Saint Parthem

    Auteurs :

    • CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEE

    Livre | CETE. AIX EN PROVENCE | 1983

    Cette étude a pour objet de délimiter des zones de risques à la construction dans le champ d'inondation du Lot entre Penchot et Saint Parthem. Cette délimitation s'appuiera sur les caractéristiques hydrauliques de l'écoulement des...

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  • Détermination des zones écologiques sensibles par l'étude de la flore et de la faune dans les marais charentais (volume III)

    Auteurs :

    • Ligue pour la protection des oiseaux

    Etude et rapport | LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX | 1982

    La faune des marais littoraux charentais : Marais de Brouage - Saint Agnant, Marais de Rochefort, Marais de l'Ile d'Oléron.

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  • Les zones humides et le droit en France

    Auteurs :

    • THROO C
    • FONDS MONDIAL POUR LA NATURE

    Etude et rapport | SN. RASTATT (ALLEMAGNE) | 1992

    Quelques mois après la publication de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, l'étude dresse un panorama des outils juridiques susceptibles de s'appliquer à la protection des zones humides pour ensuite analyser les moyens dont dispose...

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  • Atlas des zones inondables. Etude méthodologique

    Auteurs :

    • DELPECH Henri-Pierre

    Document de la recherche | Université de Toulouse II Le Mirail

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  • Plan de Prévention des Risques Naturels Multirisques de la commune de SENTEIN (09) ; Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une ...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE L'ARIEGE. Autorité environnementale

    | 2013

    cas par cas et arrêté

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  • Guide pour la délimitation des zones dangereuses, document préparé dans le cadre des municipalités régionales de comté

    Auteurs :

    • QUEBEC ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | 1982

    Le présent document est destiné aux municipalités régionales de comté. Son objectif est de leur procurer diverses techniques pour désigner les zones problématiques lors des phases du contrôle intérimaire et de l'élaboration du sch...

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  • Mise en oeuvre de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, modifiée par la directive 98...

    Auteurs :

    • COMMISSION EUROPEENNE

    Etude et rapport | OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Luxembourg | 2002

    Ce rapport succinct est basé sur les informations données par treize états membres à la demande de la Commission Européenne, en vue de l'application de l'importante directive 98/15/CE relative au traitement des eaux urbaines rési...

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  • Réconcilier l'eau et la ville par la maîtrise des eaux pluviales

    Auteurs :

    • HEMAIN
    • BALADES
    • MOUSEL M. (PREF.)

    Etude et rapport | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT-STU. PARIS | 1991

    L'objectif de ce document est de faire prendre conscience des moyens qui existent pour faire face aux risques d'inondation. La première partie présente la base des connaissances communes que devraient maîtriser tous les intervenan...

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  • BASSIN FERRIFERE LORRAIN RECHERCHE ET HIERARCHISATION DES ZONES A RISQUE D'INSTABILITE SITUEES DANS L'EMPRISE DES CONCESSIONS RENONCEES ET LORMINES DU...

    Etude et rapport | 2003

    CETTE ETUDE RETRACE L'ANALYSE DES RISQUES RESIDUELS D'INSTABILITE DE TERRAIN EN SURFACE SUR LES ANCIENNES EXPLOITATIONS DES MINES DE FER DE LORRAINE.

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  • Restructuration des quartiers de Bergevin, Henri IV, Chanzy – Etudes des risques géotechniques et sismiques

    | 2003

    Cette étude a pour but de définir le contexte géologique, géotechnique et sismique de la zone concernée par la restructuration afin d’orienter les futurs choix et stratégies d’aménagement. Les deux premières parties montrent que l...

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