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Demande d'autorisation unique pour le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) de la voie navigable de la rivière Lot - communes ...
Auteurs :
- PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE. Autorité environnementale
| 2017
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Projet de fragage de mise en sécurité et de gestion courante du port de Saint-Pierre (avis délibéré de la MRAe de La Réunion) - Commune de Saint-Pierr...
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2023
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Dragage en milieu marin, immersion et code de l'environnement : le guide des procédures préalables
Auteurs :
- CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES
Etude et rapport | Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales | 2008
Les récentes évolutions de la loi sur l’eau de 2005 et 2006 concernant les opérations de dragage et de rejet en mer ont abouti à une procédure unique pour les opérations de dragage en milieu marin donnant lieu à immersion. De plus...
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Dragage en milieu marin, immersion et code de l'environnement : le guide des procédures préalables
Auteurs :
- CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES
| Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales | 2008
Les récentes évolutions de la loi sur l’eau de 2005 et 2006 concernant les opérations de dragage et de rejet en mer ont abouti à une procédure unique pour les opérations de dragage en milieu marin donnant lieu à immersion. De plus...
... dragage A. I. - Caractérisation d’un sédiment de dragage A. II. - Réglementation relative aux opérations de dragage et de rejet en milieu marin A. II....
... dragage et de rejet A. II. 3. - Textes réglementaires applicables aux activités de dragage et de rejet en milieu marin pour une procédure d'autorisation...
... dragage 1 2 Partie A : Cadre réglementaire relatif au dragage A.I – Caractérisation d'un sédiment de dragage L'arrêté du 9 août 2006 définit les niveaux...
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Avis de l'autorité environnementale : Projet de dragage le long du quai LO-LO dans la zone de Brégaillon Nord de la SEYNE-SUR-MER (83).
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2017
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Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de dragage de la darse des CNIM à la Seyne sur Mer (83500).
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de dragage de la darse des CNIM à la Seyne sur Mer (83500).
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Technologie de la mytiliculture
Auteurs :
- Lubet, Pierre
- Dardignac, Marie-jose
text | Actes du colloque, La Rochelle, 16-20 juin 1975, vol. 5, pp 154-172 | 1975-06-16
La mytiliculture a pris naissance en Europe et s'y est développée de façon importante depuis un siècle ; elle constitue aujourd'hui la culture marine la plus importante. Les principales méthodes utilisées dépendent de l'amplitude ...
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Apport en substances dangereuses par le dragage et le clapage. Sous-région marine Mers celtiques. Evaluation initiale DCSMM.
Auteurs :
- Le Guyader, Céline
text | 2012
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Document d'information sur la réglementation française relative aux opérations de curage et dragage et au devenir des boues
Auteurs :
- VERLET F
- PAVAGEAU P
- POLE DE COMPETENCE SUR LES SITES ET SOLS POLLUES NORD PAS DE CALAIS
Livre | 1996
Note faisant le point sur la réglementation française en vigueur liée au curage et au devenir des boues et des sédiments. L'accent est mis sur la nature des produits de curage et leur devenir possible.
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Dragage, recueil de textes relatifs à l'établissement d'un document d'incidences
Livre | Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales. COMPIEGNE | 2002
Ce recueil de textes doit bien sûr etre considéré comme une base de travail, il s'agit d'un ensemble de documents avec double objectif : - rappeler le cadre réglementaire associé aux opérations de dragage en milieu matin ; - préc...
- Livre 18 (18 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 16 (16 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes de congrès 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Document de communication 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Guide - Manuel 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Brochure 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Thèse - Mémoire d'étudiant 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Dossier documentaire 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Texte officiel 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Le Guyader, Céline 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ALZIEU (Claude) 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Commune de l?Etang-Salé (île de La Réunion) 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- GROUPE D'ETUDE ET D'OBSERVATION SUR LE DRAGAGE ET L'ENVIRONNEMENT 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MASSIN JM 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- AGENCE DE L'EAU ARTOIS PICARDIE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ALZIEU C. 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Buestel, Dominique 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE, DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- COMITE FRANÇAIS DES GRANDS BARRAGES 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, LYON 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Le Hir, Pierre 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- POLE DE COMPETENCE SUR LES SITES ET SOLS POLLUES NORD PAS DE CALAIS 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- collection Cahiers techniques de la Direction de la prévention des Pollutions n°14 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- collection rapport de l'inspection générale de l'environnement 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes CIEM Conseil International pour l'Exploration de la mer CM 1985/ K : 18 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes du colloque, La Rochelle, 16-20 juin 1975, vol. 5, pp 154-172 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Agences de l'Eau 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Comité de bassin Rhône Méditerranée 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Communication Congrès International pour l'Exploration de la Mer, Comité pour la capture des animaux marins. CM 1985 N° K:18 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA MARTINIQUE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DRAG'HARD INTERNATIONAL 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- INSTITUT DES SCIENCES DE LA NATURE DE L'UNIVERSITE DE NANTES 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- INSTITUT DES SUBSTANCES ET ORGANISMES DE LA MER 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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