Afficher la couverture 'Actes de la réunion ministérielle des commissions d'Oslo et de Paris pour la prévention de la pollution marine : Paris 21 et 22 septembre 1992 | COMMISSION DE PARIS' en grand format
/5

0 avis

Actes de la réunion ministérielle des commissions d'Oslo et de Paris pour la prévention de la pollution marine : Paris 21 et 22 septembre 1992

Livre

COMMISSION DE PARIS | COMMISSION D'OSLO

Date de publication : 19920922

Réunion des parties contractantes à la convention d'Oslo et de Paris qui aboutit à la signature d'une convention (dite de Paris) pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. Annexe 1 : texte de cette convention Annexe 2 :déclaration finale Annexe 3 : plan d'action (Annexes 4 et 5 : décisions PARCOM 92/1 à 4 absentes du document)

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 2002 - Flux financiers de l'eau en région Ile-de-France - Eléments d'évaluation du niveau de récupération des coûts (en réponse aux exigences de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau)

Disponible à SG

CDE | CDE | 4476/6/8 | Livre | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Première décennie (la)

Auteurs :

  • COMMISSION D'OSLO
  • COMMISSION DE PARIS

Livre | COMMISSIONS D'OSLO ET DE PARIS. LONDRES | 1984

BILAN POUR CHAQUE PAYS MEMBRE DE L'ELIMINATION DES DECHETS EN GENERAL ET EN PARTICULIER DE L'ELIMINATION EN MER (IMMERSION ET INCINERATION) ET DES REJETS TOXIQUES A PARTIR DE LA COTE (COURS D'EAU, CANALISATIONS SOUS-MARINES) .