Syracuse

Droit de l'environnement.

Auteurs :

• PRIEUR M.

Livre | DALLOZ. PARIS | 1991

Ce précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement.

Droit de l'environnement

Auteurs :

• PRIEUR M.

Livre | DALLOZ. PARIS, 31-35 RUE FROIDEVAUX, 75685 CEDEX 14 | 2001

Cet ouvrage aborde tous les aspects du droit de l'environnement en tenant compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne.

Modèle cadre relatif à l'impact sur l'environnement dans l'optique d'un aménagement ou d'une planification du milieu naturel

Auteurs :

• PRIEUR M.
• LAMBRECHTS C

Etude et rapport | CONSEIL DE L'EUROPE. STRASBOURG | 1980

Ce rapport fait d'abord le point des législations nationales et des activités des organisations internationales puis propose des éléments de réflexion en vue d'élaborer au plan juridique un modèle cadre d'étude d'impact écologique...

L'eau

| EFE. PARIS | 2000

Chroniques, études et jurisprudence dans le domaine de l'eau (fiscalité, inondations, pollutions..)

L'eau

Auteurs :

• AUTEURS MULTIPLES

| EDITION FORMATION ENTREPRISE. PARIS | 2000

Depuis la décentralisation, les collectivités locales ont des compétences accrues en matière d'assainissement des eaux usées, d'aménagement et d'entretien des milieux aquatiques, de contrôle et de gestion des ressources en eau. La...

Déchets industriels et l'environnement en droit comparé et international (les) : Actes du colloque international réuni à Limoges les 2 et 3 mai 1984

Auteurs :

• PRIEUR M.
• Centre international de droit comparé de l'environnement

| PUF | 1985

LE DROIT COMPARE RELATIF AU CONTROLE, AU STOCKAGE, AU TRANSPORT ET A LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE DECHETS INDUSTRIELS DANS LES PAYS INDUSTRIALISES ET DANS LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT . LE ROLE DU PNUE, DE LA CEE ET DE L'O...

1975-2005 : 30 ans de droit des déchets

| Lamy. Paris | 2006

Trente ans après la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux et la directive 75/422 du même jour relative aux déchets, des observateurs de longue date de la matière o...

Les 30 ans de la loi ICPE

Auteurs :

• COLLECTIF

| 2006

Journée de formation sur lles 30 ans de la loi ICPE.