Enquête relative à l'activité des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine de l'eau | LAURENT JL
0/5

0 avis

Enquête relative à l'activité des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine de l'eau

Livre

LAURENT JL | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19920716

Au moment où la loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau connaît ses premières applications et avant que les orientations nouvelles décidées par le législateur puissent être mises en place, il convenait que soit justement appréciée l'activité des services déconcentrés de l'Etat. A cette fin, cinq questionnaires ont été envoyés aux Préfets à destination des DRIRE, des DDE, des DDAF et éventuellement des services de navigation et services maritimes.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Arrêté du 18 avril 1996 portant modalités d'agrément des laboratoires pour certains types d'analyses des eaux ou des sédiments | LAURENT JL

Arrêté du 18 avril 1996 portant modalités d'agrément des laboratoires pour certains types d'analyses des eaux ou des sédiments

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1996

Des moyens financiers adaptés et une réglementation efficace au service de nos rivières | LAURENT JL

Des moyens financiers adaptés et une réglementation efficace au service de nos rivières

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

Réduction de l'azote et du phosphore contenus dans les eaux usées urbaines | LAURENT JL

Réduction de l'azote et du phosphore contenus dans les eaux usées urbaines

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
  • AGENCES DE L'EAU

Etude et rapport | 1993

Avec la fixation de nouvelles normes de rejets des agglomérations (directive européenne du 21 mai 1991), les élus sont aujourd'hui confrontés à des obligations supplémentaires en matière d'épuration des pollutions azotées et phos...

Chargement des enrichissements...