Afficher la couverture 'Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 1998 | DUPUY JL' en grand format
/5

0 avis

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 1998

Livre

DUPUY JL | MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM

Edité par FRANCE ENVIRONNEMENT (MIN) : DPPR - SDPRM. PARIS - 1999

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1994 à 1998. La consultation est facilitée à la fois par un tableau analytique chronologique présentant outre l'instance de jugement et les noms des parties, les contenus des jugements par mots-clés, par un sommaire thématique et par une synthèse présentant les vingt-huit arrêtés rassemblés.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Jurisques. Prévention des risques naturels. Jurisprudence commentée. 2ème édition, mars 2001.

Auteurs :

  • SANSON CH
  • DUPUY JL
  • DELATTRE A

Livre | DPPR-SDPRM. PARIS | 2001

Comme le souligne les auteurs "ni circulaire émanant de l'Administration et engageant l'Etat, ni ouvrage universitaire approfondissant quelques sujets controversés, ...", cette édition de "Jurisques" tente d'offrir aux agents des ...

Jurisques : Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels. Recueil 2000

Auteurs :

  • SANSON CH
  • DUPUY JL
  • MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM

Livre | DPPR-SDPRM. PARIS | 2001

Comme le souligne les auteurs "ni circulaire émanant de l'Administration et engageant l'Etat, ni ouvrage universitaire approfondissant quelques sujets controversés, ...", la première édition de "Jurisques. Prévention des risques n...

Plans de prévention des risques naturels prévisibles (Les) - Session de formation du 24 au 26 novembre 1998.

Auteurs :

  • HUBERT T
  • BIDAN
  • DUPUY JL

Livre | ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS | 1998

Ce dossier regroupe les différents textes des intervenants lors de la session de formation établie, en 1998, par l'Ecole nationale des ponts et chaussées et le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement sur la ...

Chargement des enrichissements...