Plan de protection de l'atmosphère; agglomération toulousaine.

Livre

PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE | DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT MIDI PYRENEES

Date de publication : 01/11/2006

Le PPA (Plan de protection de l'atmosphère) de l'agglomération toulousaine est élaborée à l'issu d'une concertation. Il tire les mesures contraignantes à mettre en place pour chaque autorité responsable pour réduire durablement la pollution et les mesures d'urgence à mettre en oeuvre pour tout dépassement des seuils d'information ou alerte.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Atlas de la Haute-Garonne | PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

Atlas de la Haute-Garonne

Auteurs :

  • PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE
  • DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE HAUTE-GARONNE

Usuel | DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES HAUTE GARONNE. Toulouse | 2014

La Haute-Garonne est une terre de contrastes, essentiellement rurale avant l'essor de l'agglomération toulousaine, elle connaît depuis des décennies un très fort dynamisme économique et démographique. Ce dynamisme est le processus...

Élaboration du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Cassagne (31); Avis de l'Autorité Environnementale | PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

Élaboration du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Cassagne (31); Avis de l'Autorité Environnementale

Auteurs :

  • PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

| 2011

Élaboration du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Cassagne - Département de la Haute-Garonne (31)

Révision du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Fonsorbes (31); Avis de l'Autorité Environnementale | PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

Révision du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Fonsorbes (31); Avis de l'Autorité Environnementale

Auteurs :

  • PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

| 2011

Révision du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Fonsorbes - Département de la Haute-Garonne (31)

Chargement des enrichissements...