Syracuse

Des systèmes spatiaux en perspective et prosp...

Article | PINSON (G) | 2011

Directive "oiseaux" : le juge ou le scientifique ? ; n° 833

Auteurs :

• GARRIGUE D
• ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Les dates de chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau sont régulièrement annulés par le Conseil d'Etat. Il a donc semblé opportun d'étudier les conditions de mise en oeuvre de la directive "oiseaux" du 2 avril 1979 dans le...

Faire enfin des déchets une ressource. Le traitement des déchets : une opportunité pour l'économie française.

Auteurs :

• ROUSSEAU M
• BABEAU (O)
• Fondation Concorde

Livre | Fondation Concorde. Paris | 2017

Cette étude porte un regard critique sur la gestion des déchets, notamment sur leur collecte et sur la fiscalité qui leur est propre. Elle formule des propositions d'évolutions législatives, invite à libérer l’innovation et à cons...